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Notes d'étude Discover Canada : Demande de citoyenneté

Ce chapitre explique ce qui se passe après votre demande de citoyenneté canadienne, qui doit passer l'examen de citoyenneté et comment s'y préparer. Voici les idées principales en français simple.

De quoi parle ce chapitre

Ce court chapitre explique ce qui se passe après l'envoi de votre demande de citoyenneté, comment fonctionne l'examen de citoyenneté et comment vous y préparer. Il explique aussi ce qui se passe à la cérémonie de citoyenneté, la dernière étape avant de devenir citoyen canadien.

Après votre demande

Quand les agents reçoivent votre demande, ils l'examinent. Ils vérifient votre statut d'immigration, ils s'assurent que rien ne vous empêche de présenter une demande (par exemple, une raison juridique qui vous l'interdit) et ils vérifient que vous remplissez toutes les conditions pour obtenir la citoyenneté.

Cet examen peut prendre plusieurs mois. Pendant ce temps, c'est à vous de vous assurer que le Télécentre (Call Centre) du gouvernement a toujours votre adresse actuelle. Si vous déménagez sans mettre votre adresse à jour, vous pourriez manquer des lettres importantes au sujet de votre examen ou de votre cérémonie.

Qui doit passer l'examen de citoyenneté

Le guide explique que la Loi sur la citoyenneté a été modifiée. Depuis le 11 octobre 2017, les demandeurs âgés de 18 à 54 ans le jour de leur demande doivent réussir un examen des connaissances. Cette règle s'applique aussi aux personnes dont la demande était déjà en traitement à ce moment-là. Les adultes de 55 ans ou plus n'ont pas à passer l'examen.

L'examen vérifie que vous en savez assez sur le Canada et sur les droits et responsabilités liés à la citoyenneté. Vous passez l'examen en anglais ou en français.

Les demandeurs de 18 à 54 ans doivent aussi démontrer qu'ils connaissent suffisamment l'anglais ou le français. Cependant, l'examen de citoyenneté lui-même ne mesure pas vos compétences linguistiques. Votre niveau de langue est évalué d'une autre façon.

À quoi ressemble l'examen

  • L'examen est habituellement écrit, mais il prend parfois la forme d'une entrevue avec un agent.
  • Il vérifie deux exigences de base : votre connaissance du Canada et des droits et responsabilités liés à la citoyenneté, et une connaissance suffisante de l'anglais ou du français.
  • Les questions portent sur des sujets énumérés dans le Règlement sur la citoyenneté, les règles qui expliquent comment l'exigence de connaissances est évaluée.
  • Tout ce que vous devez savoir pour l'examen se trouve dans le guide d'étude Discover Canada (Découvrir le Canada). Vous n'avez besoin d'aucun autre livre.

Comment se préparer

Le guide propose plusieurs façons simples de vous préparer :

  1. Étudiez le guide attentivement, chapitre par chapitre.
  2. Exercez-vous à répondre à des questions sur le Canada avec un ami ou un membre de votre famille.
  3. Demandez à une école ou une commission scolaire, à un collège, à un centre communautaire ou à un organisme qui aide les immigrants de votre région s'ils offrent des cours de citoyenneté.
  4. Suivez des cours d'anglais ou de français. Le gouvernement du Canada offre ces cours gratuitement.

Après l'examen

Si vous réussissez l'examen et que vous remplissez toutes les autres conditions, vous recevrez un Avis de convocation à la prestation du serment de citoyenneté. Cette lettre vous indique la date, l'heure et le lieu de votre cérémonie de citoyenneté.

Si vous ne réussissez pas, vous recevrez une lettre qui explique ce que vous devez faire ensuite.

La cérémonie de citoyenneté

À la cérémonie, vous ferez trois choses :

  1. Prêter le serment de citoyenneté (une promesse solennelle de loyauté envers le Canada et son souverain).
  2. Signer le formulaire du serment.
  3. Recevoir votre certificat de citoyenneté canadienne.

La cérémonie est un jour heureux. Le guide vous encourage à inviter votre famille et vos amis pour célébrer avec vous.

À noter : le guide imprimé présente une ancienne version du serment. Aujourd'hui, le serment est prêté au roi Charles III et il mentionne aussi les droits ancestraux et issus de traités des Premières Nations, des Inuits et des Métis. Voyez le chapitre suivant pour le texte complet.

Faits clés à retenir

  • Les agents vérifient votre statut, s'assurent que vous n'êtes pas interdit de présenter une demande et vérifient que vous remplissez les conditions.
  • Le traitement peut prendre plusieurs mois; gardez votre adresse à jour auprès du Télécentre.
  • Depuis le 11 octobre 2017, les demandeurs de 18 à 54 ans doivent réussir l'examen des connaissances.
  • Les demandeurs de 55 ans et plus ne passent pas l'examen.
  • L'examen se fait en anglais ou en français et il est habituellement écrit, mais il peut prendre la forme d'une entrevue.
  • L'examen ne mesure pas le niveau de langue; la langue est évaluée séparément.
  • Les questions de l'examen sont fondées sur le Règlement sur la citoyenneté, et toutes les réponses se trouvent dans Discover Canada.
  • Le gouvernement du Canada offre des cours d'anglais et de français gratuits.
  • Si vous réussissez, vous recevez un Avis de convocation à la prestation du serment de citoyenneté.
  • À la cérémonie : prêter le serment, signer le formulaire du serment, recevoir le certificat de citoyenneté.

Questions fréquentes

Qui doit passer l'examen de citoyenneté canadienne?

Les demandeurs âgés de 18 à 54 ans le jour de leur demande doivent réussir l'examen des connaissances. Les personnes de 55 ans ou plus n'ont pas à le passer.

L'examen de citoyenneté vérifie-t-il mon anglais ou mon français?

Non. L'examen se fait en anglais ou en français, mais il ne mesure pas vos compétences linguistiques. Votre niveau de langue est évalué séparément.

Que se passe-t-il après la réussite de l'examen de citoyenneté?

Si vous remplissez toutes les autres conditions, vous recevez un Avis de convocation à la prestation du serment de citoyenneté. À la cérémonie, vous prêtez le serment, signez le formulaire du serment et recevez votre certificat de citoyenneté.

Sources officielles

Ce guide est fourni à titre d'information générale. Vérifiez toujours les pages officielles du gouvernement en lien pour connaître les règles en vigueur.

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